Voici un modèle de Conditions Générales de Vente (CGV) pour Pépinière Zouari. Vous pouvez l’adapter selon vos besoins et la réglementation en vigueur.
Conditions Générales de Vente (CGV) – Pépinière Zouari
Dernière mise à jour : [Date]
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de plantes, palmiers et accessoires de jardin proposés par Pépinière Zouari via son site internet et en magasin.
2. Produits et Disponibilité
Les produits présentés sur le site sont proposés sous réserve de disponibilité. En cas de rupture de stock, le client sera informé et pourra choisir entre un remboursement ou un produit équivalent.
3. Prix et Paiement
- Les prix affichés sont en TND et incluent toutes les taxes applicables.
- Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement ou paiement à la livraison selon les options disponibles.
- Toute commande ne sera validée qu’après réception du paiement.
4. Commande et Confirmation
- Le client passe commande via le site internet ou en magasin.
- Une confirmation de commande est envoyée par e-mail une fois le paiement validé.
5. Livraison
- Zones desservies : La livraison est disponible dans plusieurs régions, sous réserve de faisabilité.
- Délais : Les délais varient selon la disponibilité des produits et l’adresse de livraison.
- Frais de livraison : Les coûts sont indiqués lors de la validation de la commande.
6. Droit de Rétractation et Retour
- Le client dispose de 10 jours à compter de la réception du produit pour effectuer un retour, sous réserve que la plante soit en bon état.
- Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.
7. Garantie et Responsabilité
- Nos plantes sont garanties en bonne santé au moment de la livraison.
- Pépinière Zouari ne peut être tenue responsable des dommages liés à une mauvaise installation ou un mauvais entretien des plantes après livraison.
8. Protection des Données
Les informations personnelles du client sont collectées uniquement pour le traitement des commandes et ne seront pas partagées sans consentement.
9. Litiges et Droit Applicable
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents selon la législation en vigueur.
📩 Contactez-nous : Pour toute question, vous pouvez nous joindre à [Email] ou au [Numéro de téléphone].
N’hésitez pas à modifier ou ajouter des clauses spécifiques selon les réglementations locales et vos besoins commerciaux. 😊