Voici un modèle de Conditions Générales d’Utilisation (CGU) pour Pépinière Zouari. Vous pouvez l’adapter selon vos besoins et la réglementation en vigueur.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Pépinière Zouari

Dernière mise à jour : [Date]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’utilisation du site internet Pépinière Zouari et des services proposés. En accédant et en naviguant sur notre site, vous acceptez pleinement ces conditions.

2. Accès au Site

• Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion internet.
• Pépinière Zouari se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l’accès au site pour maintenance ou mise à jour.

3. Propriété Intellectuelle

• Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par des droits d’auteur et appartiennent à Pépinière Zouari.
• Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.

4. Utilisation des Services

• L’utilisateur s’engage à utiliser le site uniquement à des fins légales et respectueuses des droits des tiers.
• Il est interdit d’exploiter le site à des fins frauduleuses ou de perturber son bon fonctionnement.

5. Données Personnelles

• Le site collecte certaines données personnelles pour le traitement des commandes et l’amélioration de l’expérience utilisateur.
• Ces données sont protégées et ne seront jamais revendues à des tiers.
• Conformément à la législation en vigueur, l’utilisateur peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses informations personnelles.

6. Responsabilité

• Pépinière Zouari ne peut être tenu responsable en cas de dysfonctionnement du site, de perte de données ou de dommages liés à l’utilisation du site.
• L’utilisateur est responsable de l’exactitude des informations fournies et de l’usage qu’il fait du site.

7. Liens Externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Pépinière Zouari n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

8. Modification des CGU

Pépinière Zouari se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour via le site.

9. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGU sont régies par la législation en vigueur. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action en justice.

📩 Contactez-nous : Pour toute question, vous pouvez nous écrire à [Email] ou nous appeler au [Numéro de téléphone].

Ce modèle peut être ajusté selon vos besoins et les réglementations locales. 😊